Règles de procédure
Les Règles de procédure du Réseau incluent des règles relatives à :
- L'élection des membres du Comité exécutif du Réseau
- La participation du Réseau à des séminaires, des événements et des réunions
- Les Choix des thématiques, élaboration des documents et adoption de recommandations par le Réseau
Note : Ces documents complètent les Statuts du Réseau.